Commissions permanentes :

2020

Commission Permanente du 20/02/20

1. RAPPORT N°CP/2020-FEVR/02.05 – Plan d’Action de la Région Occitanie pour un Territoire « Sans Perturbateurs Endocriniers » – Engagement 3 : Informer Spécifiquement les Futur.es Professionel.les de la Santé et du Social – Appel à la Manifestation d’Intérêt.

2. RAPPORT N°CP/2020-FEVR/03.11 – Dispositif d’Accompagnement des Entreprises Agro-Alimentaires Contrat Agro-Viti.

Commission Permanente du 03/04/20

CP/2020-AVR/04.07 – Projets Culturels – Révision du Dispositif de Soutien Culturel au Jeu Vidéo et Adoption de la Charte du Comité-Conseil.

 

 

2019

Commission Permanente du 21/02/19

1. CP/2019-FEVR/ 04.09 – Modification de délibérations.

2. N°CP/2019-FEVR/09.11 – Innovation et Innovation collaborative – Appels à projets READYNOV 2019/2020.

3. N°CP/2019-FEVR/19.01 – Mer et Ports – Port de Port-la-Nouvelle : Projet d’extension,
constitution d’un comité scientifique environnemental et d’un comité de suivi –
Plan BTP – Plan Littoral 21.

 

 

Commission Permanente du 19/04/19

1. RAPPORT N°CP/2019-AVR/10.21 – Service Public régional de Transports de Voyageurs – Transport Scolaire – Réglementation des Transports Scolaires en vie de la Rentrée Scolaire 2019.

2. N°CP/2019-AVR/19.07 – Mer et Ports – Modification de la Délibération du 7 décembre 2018 relative à la procédure de concession de Service Public pour l’Aménagement, l’Exploitation, la Gestion et le Développement du Port de Port-la-Nouvelle avec Constitution d’une Société d’Économie Mixte à Opération Unique (SEMOP) Dédiée.

Commission Permanente du 07/06/19

CP/2019-JUIN/20.01 – Gestion durable de la ressource en Eau – Participation financière à la mise en place d’une plateforme de Recherche et de Valorisation des bonnes pratiques d’Adaptation au Changement Climatique en matière de gestion de l’Eau – Action proposée dans le cadre de l’Entente pour l’Eau du Bassin Adour-Garonne.

Commission Permanente du 19/07/19

1. CP/2019-JUILL/04.28 – Programme de Soutien aux Langues et Cultures Catalane et Occitane – Dispositif en faveur du Patrimoine Culturel Immatériel (PCI) et Attribution de Subventions (3 amendements).

2. CP/2019-JUILL/04.33 – Projets Culturels – Stratégie Culture et Patrimoine en faveur des Jeux Vidéos – Dispositif de soutien.

3. CP/2019-JUILL/06.15 – Bourses Régionales d’Études ou de Stages à l’Étranger – Projet de Modification du Règlement d’Intervention – Mobilité Internationale des Étudiants (3 amendements).

Commission Permanente du 11/10/19

CP/2019-OCT/09.12 – Protocole d’Accord de la Team France Export Occitanie.

 

 

Commission Permanente du 13/12/19

1. CP/2019-DEC/05.13 – Education Populaire– Conseil régional des Jeunes Occitanie – Concours Régional « Les Jeunes d’Or ».

2. CP/2019-DEC/09.12 – Contrats Territoires d’Industrie.

2018

Commission Permanente du 20/07/18

1. CP/2018-JUILL/05.18 – Dénomination Lycée professionnel Jacques-Pascal VIREBENT – Lycée des métiers du bâtiment et de la
topographie.

2. CP/2018-JUILL/07.08 – Développement des énergies renouvelables – Pour une région à énergie positive – Agence Régionale de l’Énergie et du Climat.

3. CP/2018-JUILL/07.20 – Gestion des Écosystèmes – Sratégie Régionale Biodiversité – Autorisations de travaux dans les Réserves Naturelles Régionales de Sainte-Lucie et de Confluence Garonne-Ariège – Décision modificative concernant l’Agence Régionale de la Biodiversité Occitanie.

4. CP/2018-JUILL/13.01 – Dispositif Régional de Soutien au Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU).

5. CP/2018-JUILL/14.09 – Tourisme – Contrats d’objectifs – Comité Régional du
Tourisme Occitanie : Contrat d’objectifs – Avenant.

Commission Permanente du 12/10/18

1. CP/2018-OCT/03.18 – Contenu de la Consultation Citoyenne sur l’Alimentation.

2. CP/2018-OCT/03.19 – Mise en œuvre de la marque Sud De France.

3. CP/2018-OCT/05.17 – Manuels scolaires fonctionnement – Déploiement de la Politique Éducative à destination des lycéens – Dispositif de soutien aux associations de parents d’élèves.

4. CP/2018-OCT/09.06 – Contrat Innovation – Contrat Occitanie Attractive.

2017

Commission Permanente du 24/03/17

1. CP/2017-MARS/09.09 – Développement économique et de l’emploi – Développement de l’innovation dans l’entreprise – Appel à projets innovation collaborative.

2. N°CP/2017-MARS/09.19 – Commande publique – Organisation sécurisée de la commande publique – Commande publique développement économique – Affectation de crédits.

Commission Permanente du 19/05/17

RAPPORT N° 2017/CP-MAI/05-12 – Actions éducatives – Déploiement de la nouvelle politique éducative à destination des lycéens et apprentis dispositifs de soutien au pouvoir d’achat des familles via la carte jeune.

 

 

 

 

 

Commission Permanente du 13/10/17

1. CP/2017-OCT/01.10 – Investissement dans les lycées privés sous contrat (Travaux et Equipement) – Délibération d’octroi d’une garantie d’emprunt à hauteur de 25% au profit du lycée Roc Blanc de Ganges (34).

2. CP/2017-OCT/01.27 – Fonds d’intervention rapide – Aide d’urgence suite à l’ouragan Irma.

3. CP/2017-OCT/10.01 – Transports et Communication – TER, Intermodalité Voyageurs et Grande Vitesse Ferroviaire – Etats généraux du Rail et de l’Intermodalité – Dispositif régional d’intervention en faveur de la création de pôles d’échanges multimodaux ferroviaires.

2016

Présenté par Jean-Luc YELMA

Commission Permanente du 14/04/16

Rapport CP 2016-AVR 03.05 – Fonds européens et Région – FEADER – Programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 – Mesure 11 Agriculture Biologique : Conversion et Maintien.

Présenté par Chantal DOUNOT-SOBRAQUES

Commission Permanente du 25/10/16

Rapport N°CP/2016-OCT/06.05 – Coopération internationale : Autres – Formations professionnelles à la psychologie et applications de terrain pour les professions émergentes et des personnels de santé dans la Province de Battambang au Cambodge.

Présenté par France JAMET

Commission Permanente du 16/12/16

RAPPORT N° 2016/CP-DEC/05-11 – Dénomination d’Établissement Public Local d’Enseignement : Lycée polyvalent de Villefranche de Lauragais (31).

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