SÉANCE PLÉNIÈRE DU 20 JUIN 2017
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/06 – Contrôle de Gestion – Optimisation de la Procédure d’octroi de financements régionaux – Règlement de gestion des financements régionaux et éco-conditionnalité des aides.
AMENDEMENT N°1 - Pour protéger les entreprises et les salariés d'Occitanie mais aussi relocaliser l'économie.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/06 – Contrôle de gestion, Optimisation de la procédure d’octroi de financements régionaux.
AMENDEMENT N°2 - Tenir compte de la compétence des employés et ne pas les réduire à leur genre.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/10 – Feuille de route relations internationales et attractivité.
AMENDEMENT N°3 - Pour replacer les compétences de la Région en matière internationale.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°4 - Redonner sa vraie définition au terme "citoyen" telle qu’elle est reconnue par les lois de la République.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°5 - Faire respecter la liberté d'expression des élus d'opposition.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°6 - Faire respecter la liberté d'expression des élus d'opposition.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°7 - Allouer plus de temps aux groupes politiques pour présenter leurs vœux.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°8 - Faire respecter la liberté d'expression des élus d'opposition.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°9 - Garantir le droit à l'expression pour les élus d'opposition et éviter le recours à l'arbitraire de la part de la majorité.Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
AMENDEMENT N°10 - Prévenir efficacement l'absentéisme tout en limitant les contestations.
