SÉANCE PLÉNIÈRE DU 20 JUIN 2017
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/06 – Contrôle de Gestion – Optimisation de la Procédure d’octroi de financements régionaux – Règlement de gestion des financements régionaux et éco-conditionnalité des aides.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/06 – Contrôle de gestion, Optimisation de la procédure d’octroi de financements régionaux.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par Olivier Monteil – Rapport N° 2017/AP-JUIN/10 – Feuille de route relations internationales et attractivité.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
Amendement déposé par le Groupe FN – RBM et présenté par France Jamet – Rapport N° 2017/AP-JUIN/12 – Modification du règlement intérieur.
