SÉANCE PLÉNIÈRE DU 18 JANVIER 2016
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet 2016/AP-JANV/07 – MODIFICATIONS ET RECONDUCTIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 133 VIII DE LA LOI DU 7 AOÛT 2015 PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/11 – FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLU-E-S DU CONSEIL RÉGIONAL.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/15 – MOYENS DES GROUPES.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Rapport N°2016/AP-JUIN/06 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
Rapport N°2016/AP-JUIN/06 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
