SÉANCE PLÉNIÈRE DU 18 JANVIER 2016
Amendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°1 - BUREAU DE L’ASSEMBLÉEAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°2 - DROIT D'AMENDEMENTAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°3 - UTILISATION DES PRODUITS DÉRIVÉSAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°4 - PUBLICITÉ DES COMMISSIONS PERMANENTESAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°5 - QUESTIONS PRÉALABLES ET MOTIONS DE RENVOIAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°6 - CONTRÔLE DU QUORUMAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet 2016/AP-JANV/07 – MODIFICATIONS ET RECONDUCTIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 133 VIII DE LA LOI DU 7 AOÛT 2015 PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE.
AMENDEMENT N° 7 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUEAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/11 – FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLU-E-S DU CONSEIL RÉGIONAL.
AMENDEMENT N°8 - FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLU-E-S DU CONSEIL RÉGIONALAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/15 – MOYENS DES GROUPES.
AMENDEMENT N°9 - MOYENS DES GROUPESAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par France Jamet Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°10 - RÉPARTITION DES TEMPS DE PAROLEAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°11 - PRISE DE PAROLEAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N° 12 - LIBRE EXPRESSION DES ÉLUSAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°13 - VOTE ÉLECTRONIQUEAmendement déposé par le groupe FN / RBM et présenté par Julien SANCHEZ Rapport N°2016/AP-JANV/04 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°14 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEURRapport N°2016/AP-JUIN/06 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°15 - AU RÈGLEMENT INTÉRIEURRapport N°2016/AP-JUIN/06 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
AMENDEMENT N°16 - AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
