ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DES 2 ET 3 FÉVRIER 2017
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITÉ INDIRECTE ET DÉCISIONS EXONÉRATION, AFFECTATIONS DE CRÉDITS.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/10 – COMMANDE PUBLIQUE – ORGANISATION SÉCURISÉ DE LA COMMANDE PUBLIQUE – NOUVELLE COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE – DÉPLOIEMENT DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/10 – COMMANDE PUBLIQUE – ORGANISATION SÉCURISÉ DE LA COMMANDE PUBLIQUE – NOUVELLE COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE – DÉPLOIEMENT DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/10 – COMMANDE PUBLIQUE – ORGANISATION SÉCURISÉ DE LA COMMANDE PUBLIQUE – NOUVELLE COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE – DÉPLOIEMENT DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE.
RAPPORT N°2017/AP-FEVR/10 – COMMANDE PUBLIQUE – ORGANISATION SÉCURISÉ DE LA COMMANDE PUBLIQUE – NOUVELLE COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE – DÉPLOIEMENT DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE PUBLIQUE RÉGIONALE.
RAPPORT N° 2017/AP-FEV/04 – MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE POLITIQUE ÉDUCATIVE.
